cerclededroit.be
  • Droit
  • Divorce
    • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l’homme
  • Liberté conditionnelle
  • Contact
Accueil2024janvier

Mois : janvier 2024

Droit

Le licenciement pour motif personnel : comprendre et anticiper les enjeux

16/01/2024 Sherri Bennett
Le licenciement pour motif personnel est un sujet complexe qui peut susciter de nombreuses interrogations tant pour les employeurs que pour les salariés. Dans cet article, nous vous proposons d’explorer ce sujet en détail afin […]
Droit pénal

Stupéfiants et retrait de permis : conséquences et conseils juridiques

14/01/2024 Sherri Bennett
Les infractions liées à la conduite sous l’emprise de stupéfiants sont de plus en plus fréquentes et entraînent des sanctions sévères, notamment le retrait du permis de conduire. Dans cet article, nous vous expliquerons les […]
Droit

Donation au dernier vivant: protéger son conjoint et anticiper l’avenir

12/01/2024 Sherri Bennett
Le décès d’un conjoint est une situation délicate qui peut engendrer des conséquences financières et patrimoniales importantes pour le survivant. La donation au dernier vivant, également connue sous le nom de donation entre époux, est […]
Droit immobilier

Domiciliation d’entreprise : tout ce que vous devez savoir

10/01/2024 Sherri Bennett
La domiciliation d’entreprise est une étape cruciale dans la création d’une société. Elle permet de déterminer l’adresse administrative et fiscale de l’entreprise et joue un rôle important dans son image aux yeux des clients et […]
Droit immobilier

Le défaut d’assurance décennale : un risque majeur pour les professionnels du bâtiment

08/01/2024 Sherri Bennett
En tant que professionnel du bâtiment, vous êtes soumis à des obligations légales en matière d’assurance, notamment l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile décennale. Le défaut d’assurance décennale est un problème sérieux qui […]
Droit de garde

La déchéance de l’autorité parentale : un processus juridique complexe et aux conséquences graves

06/01/2024 Sherri Bennett
La déchéance de l’autorité parentale est une mesure judiciaire exceptionnelle qui prive un parent de ses droits et obligations à l’égard de son enfant. Cette décision, qui intervient dans des situations extrêmes, peut avoir des […]
Droit pénal

Extrait de casier judiciaire : Comprendre et interpréter ce document essentiel

04/01/2024 Sherri Bennett
Le casier judiciaire est un document administratif qui recense les condamnations pénales d’une personne. L’extrait de casier judiciaire est un élément clé pour comprendre le passé judiciaire d’un individu et peut être exigé dans diverses […]
Droit

Le droit de rétractation : un mécanisme essentiel pour protéger les consommateurs

02/01/2024 Sherri Bennett
Le droit de rétractation est un dispositif légal permettant aux consommateurs de revenir sur leur décision d’achat et de se désengager d’un contrat conclu avec un professionnel dans un délai déterminé. Cette procédure, souvent méconnue, […]

Pagination des publications

« 1 2

Catégories

  • Divorce
  • Droit
  • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l'homme
  • Liberté conditionnelle

Articles récents

  • Créer une association : comment bien choisir son équipe dirigeante
  • Simulation capacité d’emprunt : ce que votre banquier ne vous dit pas
  • Les étapes essentielles pour savoir comment créer une association
  • Simulation capacité d’emprunt : les clés pour un projet réussi
  • Comment créer une association et gérer son budget

Le Cercle de Droit - 2026 - Nous contacter