Aujourd’hui, la garde exclusive reste aujourd’hui encore le mode de garde le plus répandu, loin devant la garde alternée.
Comment définit-on la garde exclusive ?
C’est un mode d’exercice de l’autorité parentale suite à la séparation ou le divorce des époux. Ce mode de garde est le plus ancien et c’est aussi le plus répandu. Comme son nom l’indique, la garde exclusive consiste à accorder la garde des enfants à un seul des parents, mais qui n’exclut en aucun cas que le fait que l’autre parent puisse recevoir les enfants et partager du temps avec eux. Sauf dans de rares cas, la garde exclusive est toujours accompagnée d’un droit de visite et d’hébergement à destination de l’époux ne bénéficiant pas la garde des enfants. Généralement, on parle de garde exclusive quand l’enfant passe plus de 60% de son temps chez un seul de ses parents, soit 149 à 219 jours par an.
Comment mettre en place une garde exclusive ?
La mise en place de la garde exclusive peut être le résultat d’une d’un commun accord entre les deux parents ou d’une décision du juge aux affaires familiales. Notons que même si les parents s’entendent sur le mode de garde, il revient toujours au juge de décider en dernière instance du mode de garde applicable. Le juge se base essentiellement sur différents critères pour rendre sa décision : l’âge des enfants, la capacité des parents à s’occuper de leurs enfants, la disponibilité des parents, les relations des parents respectifs avec leurs enfants, le souhait des enfants, le souhait des parents, les besoins des enfants, l’intérêt des enfants.
Ses avantages et ses inconvénients
La garde exclusive a l’avantage d’offrir aux enfants un rythme de vie plus stable. Elle est souvent bien plus simple à mettre en œuvre et à vivre pour les deux parents, ce qui garantit une meilleure option sur le plan organisationnel. Seulement, comme l’autorité parentale n’est pas partagée à parts égales entre les époux, l’un des parents est donc privilégié par rapport à l’autre, ce qui marque son plus grand inconvénient.
Garde exclusive et autorité exclusive : y a-t-il une différence entre ces deux notions ?
Ces notions ne sont pas du tout synonymes. Rappelons que la garde exclusive consiste à accorder la garde des enfants à un seul des parents sans pour autant exclure le droit de visite et d’hébergement de l’autre. Dans le cadre de l’autorité parentale exclusive, seul un des deux parents possède l’autorité parentale par unique décision du juge aux affaires familiales. Si le juge prononce ce type de garde, c’est qu’un des deux parents ait failli gravement à ses obligations de père ou de mère ou tout simplement qu’il refuse d’exercer son autorité parentale. Les motifs pouvant justifier l’exclusivité de l’exercice de l’autorité parentale sont :
- Le désintérêt manifeste du père ou de la mère) à l’égard de ses enfants.
- L’absence du père ou de la mère) depuis la naissance des enfants.
Le parent déchu de son autorité parentale ne peut plus participer activement à l’entretien et à l’éducation des enfants. Il n’a qu’un pouvoir de surveillance. Il peut néanmoins bénéficier d’un droit de visite et d’hébergement dans la mesure où le juge estime que cela est dans l’intérêt des enfants.