cerclededroit.be
  • Droit
  • Divorce
    • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l’homme
  • Liberté conditionnelle
Accueil2023janvier

Mois : janvier 2023

Droit immobilier

La fiscalité des biens immobiliers et ses implications juridiques

31/01/2023 Sherri Bennett

Les propriétaires d’immeubles sont soumis à la fiscalité des biens immobiliers, qui peut varier selon les États. Cet article examine comment cette fiscalité est appliquée aux propriétaires immobiliers, ainsi que les implications légales et fiscales […]

Droit immobilier

L’aménagement du territoire et son lien avec le droit immobilier

30/01/2023 Sherri Bennett

L’aménagement du territoire est une pratique qui consiste à organiser et à planifier le développement des espaces géographiques. Il s’agit d’un processus à long terme qui cherche à répondre aux besoins de la population. L’aménagement […]

Droit immobilier

L’impact du droit immobilier sur l’économie

29/01/2023 Sherri Bennett

Introduction Le droit immobilier est devenu un élément essentiel de l’économie mondiale. Il est l’un des principaux secteurs qui contribue à la croissance économique, et il a un impact significatif sur les politiques publiques et […]

Droit immobilier

Les différents types de contrats immobiliers

28/01/2023 Sherri Bennett

Introduction: Les contrats immobiliers représentent un moyen intéressant pour acheter ou vendre un bien immobilier. Il existe plusieurs types de contrats qui peuvent être utilisés en fonction de la situation et des besoins des parties […]

Pas d'image
Droit immobilier

Les différents types de contrats immobiliers

28/01/2023 Sherri Bennett

Lorsque vous achetez ou louez un bien immobilier, vous êtes tenu de signer un contrat. Il existe différents types de contrats immobiliers qui varient selon le type de propriété et le type de transaction. Les […]

Droit immobilier

Les considérations fiscales liées à l’acquisition et à la gestion d’un bien immobilier

27/01/2023 Sherri Bennett

Lorsque vous achetez un bien immobilier, vous devez prendre en compte un certain nombre de considérations fiscales. Dans cet article, nous allons examiner les principaux aspects de l’impôt sur le revenu et des taxes locales […]

Droit immobilier

La différence entre la copropriété et la propriété privée

26/01/2023 Sherri Bennett

La différence entre la copropriété et la propriété privée La copropriété et la propriété privée sont deux formes de propriété immobilière qui présentent des différences importantes. Dans cet article, nous allons examiner ces différences afin […]

Droit immobilier

Le rôle de l’agent immobilier en matière de négociation de prix et de gestion des locataires

25/01/2023 Sherri Bennett

Introduction L’agent immobilier est un professionnel qui aide les propriétaires à gérer leurs biens immobiliers. Le rôle principal d’un agent immobilier est de trouver un acheteur et de négocier le meilleur prix possible pour le […]

Droit immobilier

L’utilisation des contrats d’option dans le cadre du droit immobilier

24/01/2023 Sherri Bennett

Le droit immobilier s’intéresse à la propriété et à l’utilisation des biens immobiliers. Les contrats d’option font partie intégrante de ce domaine et sont des outils pratiques pour les personnes impliquées dans des transactions immobilières. […]

Droit immobilier

Loi sur le logement abordable et ses effets sur le droit immobilier

23/01/2023 Sherri Bennett

Introduction Le manque de logements abordables est un problème persistant aux États-Unis. Cependant, des initiatives telles que la Loi sur le logement abordable, signée en 2010, ont été mises en place pour aider à résoudre […]

Pagination des publications

1 2 »

Catégories

  • Divorce
  • Droit
  • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l'homme
  • Liberté conditionnelle

Articles récents

  • Le défi du contradictoire dans les auditions par visioconférence mal notifiées
  • L’opposition tardive à la clôture de la curatelle gestion : enjeux et recours juridiques
  • La Répartition Inégale des Loyers en Indivision Fraternelle : Enjeux et Solutions Juridiques
  • L’Enquête Administrative sur la Moralité des Élus Locaux : Enjeux et Procédures
  • L’inefficacité de la caution de marché public en cas d’acte non signé : enjeux et conséquences juridiques

Le Cercle de Droit - 2025 - Nous contacter