Dans le domaine de la juridiction, il est utile de savoir que les choses sont hiérarchisées et suivent des règlements. Ainsi, qu’il s’agisse de la justice pénale, la justice civile et celle administrative, elles sont toutes soumises à une panoplie de catégorie de principes fondamentaux qui sont connus des maitres de procès. Quels sont donc ces principes ? Cet article vous renseigne davantage.
L’organisation de la justice pénale : la séparation des fonctions
La particularité d’un procès pénal réside dans son mode de fonctionnement. En effet, le procès pénal consiste à la capacité qu’ont les maitres procès à procéder à un découpage des différentes étapes d’un procès. Il faut donc notifier que la répression des infractions commises demande plus la dévotion à continuer ou avancer dans les poursuites jugées nécessaires par le magistrat suprême d’un tribunal.
Une nouvelle étape consiste à mener des enquêtes ouvertes qui sont soumises à la responsabilité d’un juge. Ce procédé n’intervient que lorsque les affaires sont jugées très complexes. Ce sont donc autant de choses qui se passent et des étapes obligatoires à suivre bien avant que l’affaire ne soit convoyée devant la juridiction pour recevoir de nouvelles sentences.
Néanmoins, dans les soucis de mettre à la disposition de la juridiction, les bonnes protections, la loi stipule qu’il y ait une recomposition des différentes fonctions pénales. Pour y arriver, il doit y avoir une recomposition au sein des autorités d’instruction et bien d’autres autorités.
Le principe basé sur liberté de la preuve et secret de l’instruction
Au regard des membres de la juridiction pénale, la plupart des infractions commises sont possibles d’être mises à vue par les différents types de modes de preuve. Ainsi, la zone responsable de la mise à vue des preuves est coordonnée par les critères que sont :
- Le critère de l’exigence de la loyauté
- Le critère de la dignité
- Le critère de la nécessité
- Etc.
Rappelons que l’ensemble de ces critères sont appliqués de manière rigoureuse, et ce, par les autorités qui ont pour missions de mener des recherches sur les infractions. Par exemple, lorsque nous remontons en 2001, la Cour de cassation a pu démontrer par mille manières que le racisme était un fléau qui bat son plein dans certains pays.
Le principe de secret
Il n’est plus à démontrer que devant la juridiction il existe toujours des petits secrets qui sont d’une manière ou d’une autre confiés aux avocats lors des questionnements. Ainsi, dans le domaine de la juridiction, en se basant sur l’article 11 du code de procédure pénale, l’ensemble des choses ou étape intervenant au cours des investigations d’un procès sont purement gardés dans l’anonymat.
Ce qui veut que peu importe les enquêtes menées par les avocats à propos d’une affaire en cours, les règles de la déontologie voudraient bien qu’il y ait des secrets professionnels qui ne voient pas le jour. Le dévoilement de l’un des secrets pourrait enfreindre à la loi, et donc les abus de confiance.