cerclededroit.be
  • Droit
  • Divorce
    • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l’homme
  • Liberté conditionnelle
  • Contact
Accueil2023

Année : 2023

Droit

La loi Hoguet et l’estimation immobilière : les clés pour comprendre

03/08/2023 Sherri Bennett
La loi Hoguet, du nom de son instigateur, est une loi française qui régit les activités des professionnels de l’immobilier. Elle encadre notamment l’estimation immobilière, un processus essentiel pour déterminer la valeur d’un bien immobilier […]
Droit

L’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL) : impact et enjeux pour le secteur des jeux en ligne

02/08/2023 Sherri Bennett
Les jeux d’argent et de hasard en ligne sont aujourd’hui un marché extrêmement dynamique, soumis à de nombreuses réglementations. En France, l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL) est l’organisme chargé de réguler ce […]
Droit

Conflit entre actionnaires : enjeux, risques et solutions

02/08/2023 Sherri Bennett
Le conflit entre actionnaires est un phénomène courant dans la vie des entreprises, qui peut avoir des conséquences néfastes sur leur fonctionnement et leur pérennité. Dans cet article, nous aborderons les principales causes de ces […]
Droit

Le Code de l’urbanisme : une réglementation essentielle pour un aménagement harmonieux du territoire

01/08/2023 Sherri Bennett
Le Code de l’urbanisme est un ensemble de dispositions législatives et réglementaires qui encadrent l’aménagement, la protection et le développement des espaces urbains et ruraux. Il est essentiel de bien connaître les règles édictées par […]
Droit

Immatriculer une entreprise: les étapes clés pour réussir

01/08/2023 Sherri Bennett
Créer et immatriculer une entreprise est une étape cruciale pour tout entrepreneur qui souhaite se lancer dans le monde des affaires. Ce processus peut sembler complexe et fastidieux, mais il est essentiel de le réaliser […]
Droit

Le harcèlement au travail : comment le reconnaître et agir en conséquence

31/07/2023 Sherri Bennett
Le harcèlement au travail est un phénomène malheureusement bien présent, ayant des conséquences graves tant pour les victimes que pour les entreprises. Il est donc essentiel de savoir le reconnaître et de connaître les recours […]
Droit

Loi Lagleize: Une révolution dans le secteur immobilier en France

31/07/2023 Sherri Bennett
La loi Lagleize, du nom du député Jean-Luc Lagleize, est une proposition de loi visant à moderniser et réformer le secteur immobilier français. Elle a pour objectif principal de faciliter l’accès à la propriété et […]
Droit

Créer une entreprise : le guide complet pour démarrer votre projet

30/07/2023 Sherri Bennett
Vous avez une idée de business et vous souhaitez vous lancer dans la création d’une entreprise ? Bravo, c’est un projet ambitieux qui peut être très gratifiant. Cependant, avant de vous lancer tête baissée, il […]
Droit

Permis accéléré : législation et enjeux pour les futurs conducteurs

29/07/2023 Sherri Bennett
Le permis accéléré est une option de plus en plus prisée par les futurs conducteurs souhaitant obtenir leur précieux sésame rapidement. Mais quelles sont les conditions légales à respecter et les enjeux pour les candidats […]
Droit

Les déductions fiscales : optimisez votre fiscalité et allégez vos impôts

29/07/2023 Sherri Bennett
Les déductions fiscales sont un outil essentiel pour optimiser votre fiscalité et alléger le montant de vos impôts. Ces dispositifs permettent en effet de réduire la base imposable, c’est-à-dire les revenus sur lesquels l’impôt est […]

Pagination des publications

« 1 … 15 16 17 … 36 »

Catégories

  • Divorce
  • Droit
  • Droit de garde
  • Droit immobilier
  • Droit pénal
  • Droits de l'homme
  • Liberté conditionnelle

Articles récents

  • 1217 code civil : 5 points clés à retenir pour les juristes
  • Les meilleurs avocats acceptant l’aide juridictionnelle à Paris
  • Vitesse decollage avion : impacts juridiques sur les passagers
  • Annulation vol Vueling : vos droits à l’indemnisation en 2026
  • Ophtalmo pédiatrique et faute professionnelle en 2026

Le Cercle de Droit - 2026 - Nous contacter